délégué à un organe

См. также в других словарях:

• Délégué du Gouvernement (Espagne) — Dans l administration publique espagnole, le Délégué du Gouvernement (Delegado del Gobierno) est un organe de l administration périphérique de l État, nommé par le gouvernement dans chaque Communauté autonome. Cette fonction revêt un caractère… …   Wikipédia en Français

• Bureau confédéral de la Confédération générale du travail — Le bureau confédéral de la CGT est l organisme national qui gère et organise l action de la Confédération générale du travail française entre ses congrès. Avec le secrétaire général de la Confédération, qui en est membre d office, il assure la… …   Wikipédia en Français

• Conseil général du Nord — Le conseil général du Nord est l assemblée délibérante du département français du Nord, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Lille. Logo du conseil général du Nord Sommaire …   Wikipédia en Français

• Conseil Général Du Nord — Le conseil général du Nord est l assemblée délibérante du département français du Nord, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Lille. Logo du conseil général du Nord …   Wikipédia en Français

• Conseil Général du Nord — Le conseil général du Nord est l assemblée délibérante du département français du Nord, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Lille. Logo du conseil général du Nord …   Wikipédia en Français

• Conseil general du Nord — Conseil général du Nord Le conseil général du Nord est l assemblée délibérante du département français du Nord, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Lille. Logo du conseil général du Nord …   Wikipédia en Français

• Conseil général du nord — Le conseil général du Nord est l assemblée délibérante du département français du Nord, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Lille. Logo du conseil général du Nord …   Wikipédia en Français

• Gouvernement fédéral (Allemagne) — Pour les articles homonymes, voir Gouvernement fédéral. Allemagne Cet articl …   Wikipédia en Français

• LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… …   Encyclopédie Universelle

• Gouvernement allemand — Gouvernement fédéral (Allemagne) Pour les articles homonymes, voir Gouvernement fédéral. Allemagne Cet article …   Wikipédia en Français

• Gouvernement federal (Allemagne) — Gouvernement fédéral (Allemagne) Pour les articles homonymes, voir Gouvernement fédéral. Allemagne Cet article …   Wikipédia en Français